Conduite et mise en Douane

MANIFESTE A L’IMPORTATION

Charger le document XML

 

Les consignataires et les compagnies aériennes chargent les fichiers XML du manifeste

 

Saisie et envoi du manifeste

 

Les consignataires, les compagnies aériennes et les transporteurs terrestres saisissent les informations sur le manifeste dans le système (saisie directe ou chargement du fichier Excel), valident le manifeste et l’envoi à la Douane.

Il faut bien choisir le type de flux du B/L en fonction du but de chaque B/L.

 

Control du manifeste

 

La Douane contrôle le manifeste à l’import

 

Notification du résultat de vérification

 

Une fois terminé le contrôle du manifeste, le message qui annonce la fin du contrôle ainsi que le MRN et CNR attribués par la Douane sont envoyés aux transporteurs.

Le MRN est un numéro attribué au manifeste, constitué du code de transporteur

(5 digits) + année(4) + numéro de série (6).

CNR est un numéro unique attribué au B/L (LTA) dans le système.

CNR est constitué soit de MRN (15 digits) + MSN(4), soit de MRN(15) + MSN(4) + HSN(3).

MSN est un numéro de série du B/L (LTA) qui appartient à un MRN.

HSN est un numéro de série du sous B/L (LTA) qui appartient à un MSN.

Pour procéder à la prochaine étape, le contrôle doit être terminé.

 

Type de flux

 

Importation marchandises pour lesquelles la déclaration à l’import est élevée au Cameroun. (manifeste à l’import)

Exportation marchandises pour lesquelles la déclaration à l’export est élevée (manifeste à l’export)

Transit marchandises qui se déplacent à un autre pays étranger à l’aide du moyen du transport terrestre (manifeste à l’import). Il ne s’agit toutefois pas des marchandises qui se déplacent, suite au déchargement, à un autre lieu au Cameroun à des fins de déclaration à l’import.

Transbordement  marchandises qui ne sont pas mises à la consommation au Cameroun suite à un déchargement, mais qui se déplace à un autre pays étranger par voie maritime ou aérienne. (manifeste à l’import et à l’export).

DEMANDE DE DÉCHARGEMENT

 

Demande de déchargement

 

Suite au dépôt du manifeste, les consignataires et les compagnies aériennes font la demande déchargement.

Lors de la demande de déchargement, il faut choisir des aconiers et des MAD(E) où les marchandises seront déchargées.

Pour les marchandises entrées au Cameroun par voie terrestre, on ne fait pas de demande de déchargement.

 

Contrôle de la demande de déchargement

 

 La Douane contrôle la demande de déchargement

 

Rapport de déchargement

 

Les acconiers choisis lors de la demande de déchargement déposent le rapport de déchargement qui précise les marchandises déchargées, l’allotissement et le MAD(E).

Pour les marchandises entrées au Cameroun par voie terrestre, seul le rapport de déchargement est déposé sans saisir la demande de déchargement.

Parmi les marchandises entrées par voie terrestre, si le type de flux est Transit(TS), le rapport de déchargement n’est pas déposé

 

Contrôle du rapport de déchargement

 

La Douane contrôle le rapport de déchargement.

Si l’inspecteur juge que le rapport est erroné, il peut demander aux acconiers de complémenter le rapport. Dans ce cas, les acconiers doivent de nouveau le renvoyer à la Douane.

 

Entrée par l’arrivée du navire / avion /véhicule  

 

Le système génère automatiquement des données de l’entrée dans le lieu de déchargement par le rapport de déchargement.

Quand les données de l’entrée sont générées la gestion du stock commence.

Quand la gestion du stock commence, afin de changer l’allotissement à l’intérieur d’un MAD(E), il faut demander le changement d’allotissement. (lire l’entrée)